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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Bétail de Qualité Bourgogne
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CHAROLAIS BRIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAROLAIS BRIO
Fédération Bétail de Qualité Bourgogne (Association loi 1901)
CAPBC (Coopérative)

Numéro de dépôt :
97689069
Date de dépôt :
21/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2007

Présentation de la marque CHAROLAIS BRIO

Déposée le 21 juillet 1997 par l'association loi 1901 Fédération Bétail de Qualité Bourgogne et CAPBC (Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAROLAIS BRIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Les déposants sont l'association loi 1901 Fédération Bétail de Qualité Bourgogne domicilié(e) 15 rue de Colmar, 21000 DIJON - France et CAPBC (Coopérative), domicilié(e) 334 rue Marcellin Berthelot BP 239, 45402 FLEURY LES AUBRAIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Bétail de Qualité Bourgogne Jean-Louis JAILLANT - France.

La marque CHAROLAIS BRIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROLAIS BRIO est expirée depuis le 21 juillet 2007.

Fédération Bétail de Qualité Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : BARON CHAROLAIS , CHAROL'HERBE


Fédération Bétail de Qualité Bourgogne (Association loi 1901) - 15 rue de Colmar, 21000 DIJON - France

CAPBC (Coopérative) - 334 rue Marcellin Berthelot BP 239, 45402 FLEURY LES AUBRAIS CEDEX - France


Fédération Bétail de Qualité Bourgogne Jean-Louis JAILLANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Viande Animaux vivants Publicité

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).